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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAREFEUILLE PROVENCE
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PAREFEUILLE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAREFEUILLE PROVENCE
PAREFEUILLE PROVENCE SA

Numéro de dépôt :
3316569
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
PAREFEUILLE PROVENCE de PAREFEUILLE PROVENCE

Présentation de la marque PAREFEUILLE PROVENCE

Déposée le 29 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) PAREFEUILLE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAREFEUILLE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAREFEUILLE PROVENCE domicilié(e) FOURNES,30210 REMOULINS - 30210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL CABINET D'AVOCATS CENTRE D'AFFAIRES CAP SUD domicilié(e) 415, RUE PIERRE SEGHERS, BP 105,84006 AVIGNON CEDEX 1 - 84006 - France.

La marque PAREFEUILLE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316569.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAREFEUILLE PROVENCE est expirée depuis le 29 septembre 2014.

PAREFEUILLE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIQUES DU MIDI , P PAREFEUILLE PROVENCE , P , PARENACRE , PARECIRE , PAREFEUILLE PROVENCE


PAREFEUILLE PROVENCE SA - FOURNES,30210 REMOULINS - 30210 - France


FIDAL CABINET D'AVOCATS CENTRE D'AFFAIRES CAP SUD - 415, RUE PIERRE SEGHERS, BP 105,84006 AVIGNON CEDEX 1 - 84006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Matériaux de construction non métalliques naturels et artificiels notamment pour le revêtement des sols et plafonds. Revêtement de sols.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.